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Programme d'études

Ce Mastère spécialisé est un programme visant à accroître les connaissances des étudiants dans le domaine de l'Investissement Immobilier et Proptech afin d'optimiser leurs prises de décisions financières.

Ainsi, les contenus proposés dans le Mastère spécialisé en Investissement Immobilier et Proptech sont conçus pour favoriser le développement de compétences managériales permettant une performance professionnelle rigoureuse dans des environnements incertains.

Tout au long des 12 mois d'apprentissage, les étudiants analyseront une multitude de cas pratiques par le biais d'un travail individuel et en équipe. Il s'agit donc d'une véritable immersion dans des situations professionnelles réelles.

Ce programme couvre de manière approfondie le secteur de l'immobilier, en abordant les méthodes d'estimation et d'évaluation des biens immobiliers, la gestion des différentes opérations qui peuvent être réalisées et l'utilisation des nouvelles technologies dans ce domaine. Il est ainsi conçu pour que les professionnels de ce secteur puissent élargir leurs compétences d'un point de vue stratégique, technologique et innovant.

Ce programme d'études permettra donc d'accroître les capacités de leadership de l'étudiant afin qu'il puisse gérer des équipes de travail de haut niveau dans le monde de l'Investissement Immobilier. En outre, l'apprentissage sera entièrement adapté aux exigences académiques de chaque étudiant, puisque TECH propose du matériel pédagogique disponible dans différents formats multimédias et textuels qui optimiseront le processus d'enseignement.

Ce programme se déroule sur une période de 12 mois et se divise en 10 modules:

Module 1. Droit Immobilier International et Fiscalité des opérations immobilières
Module 2. Évaluations et expertises immobilières
Module 3. Gestion des opérations immobilières: location
Module 4. Gestion des opérations immobilières: Achat-vente
Module 5. Développement immobilier: construction et rénovation
Module 6. Immeubles de placement: analyse financière et gestion de patrimoine
Module 7. Gestion du Facteurs humain
Module 8. La technologie appliquée à l’ immobilier
Module 9. Importance du produit final: décoration d'intérieur et Home Staging
Module 10. Droit urbanistique

Où, quand et comment cela se déroule?

TECH offre la possibilité d’étudier ce programme de Mastère spécialisé en Investissement Immobilier et Proptech entièrement en ligne. Pendant les 12 mois de la spécialisation, les étudiants pourront accéder à tous les contenus de ce programme à tout moment, ce qui leur permettra d'auto gérer leur temps d'étude. 

Module 1. Droit Immobilier International et Fiscalité des opérations immobilières

1.1. Introduction au Droit Immobilier commun

1.1.1. Aspects généraux du Droit Immobilier commun
1.1.2. Sécurité de l'enregistrement
1.1.3. Caractéristiques du Droit Immobilier commun
1.1.4. Droit Immobilier International

1.2. Droits réels communs

1.2.1. Définition et concept
1.2.2. Droits de propriété communs
1.2.3. Usufruit
1.2.4. Servitudes et limitations de propriété

1.3. Le domaine et l'immatriculation

1.3.1. Définition et concepts de base
1.3.2. Types et description des domaines
1.3.3. Relation entre le cadastre et le registre
1.3.4. Enregistrement
1.3.5. Dossier du domaine

1.4. Enregistrement de la propriété

1.4.1. Aspects généraux du Registre
1.4.2. Le propriétaire du registre
1.4.3. Inscriptions au registre
1.4.4. Publication du registre

1.5. Procédure d'enregistrement

1.5.1. L'inscription au registre
1.5.2. Qualification de l'enregistrement
1.5.3. Inscription au Registre Foncier
1.5.4. Annotations préventives
1.5.5. Autres inscriptions au registre

1.6. Propriété horizontale

1.6.1. Définition et aspects fondamentaux
1.6.2. Constitutions
1.6.3. Extinction
1.6.4. Figures analogues

1.7. Sûretés réelles ordinaires: l'hypothèque

1.7.1. Sûretés réelles communes
1.7.2. L'hypothèque immobilière
1.7.3. Le but et l’obligation de l’hypothèque
1.7.4. L'extinction de l'hypothèque

1.8. Introduction à la fiscalité immobilière commune

1.8.1. Définition et concept
1.8.2. Aspects généraux dans la fiscalité immobilière commune
1.8.3. Obligations et droits communs des parties concernées
1.8.4. Taxes et obligations fiscales

1.9. Taxe sur la valeur ajoutée

1.9.1. Définition et concept
1.9.2. Faits générateurs de taxe
1.9.3. Exonérations et déductions
1.9.4. Acquisitions internationales
1.9.5. Revenu imposable

1.10. Autres impôts

1.10.1. Droits de mutation et de timbre
1.10.2. Impôt sur le patrimoine
1.10.3. Droits de succession et de donation
1.10.4. Autres impôts communs

Module 2. Évaluations et expertises immobilières

2.1. Introduction à l'évaluation immobilière

2.1.1. Concepts généraux
2.1.2. Définition des concepts
2.1.3. Objectif de l'évaluation des biens immobiliers
2.1.4. Objectifs et fonction de l'évaluation immobilière

2.2. Concepts de construction urbaine

2.2.1. Utilisation des bâtiments
2.2.2. Éléments de construction
2.2.3. Concept de constructibilité
2.2.4. Types de surfaces à des fins d'évaluation

2.3. La valeur

2.3.1. Définition et aspects généraux
2.3.2. Valeur d'usage, valeur d'échange
2.3.3. Valeur marchande, prix, coût
2.3.4. Autres concepts de valeur

2.4. Normes internationales d'évaluation

2.4.1. Critères d'évaluation
2.4.2. IFRS (normes internationales d'information financière)
2.4.3. US GAAP (principes comptables généralement acceptés aux États-Unis)
2.4.4. ASBJ (Conseil des normes comptables du Japon)
2.4.5. Différence entre les cadres réglementaires internationaux

2.5. Principes fondamentaux et structure de l'évaluation

2.5.1. Principes d'évaluation
2.5.2. Typologies d'évaluation
2.5.3. Méthodes d'évaluation
2.5.4. Structure de l'évaluation

2.6. Méthode comparative

2.6.1. Définition et aspects généraux
2.6.2. Étude de marché
2.6.3. Analyse de l'information et détermination de la valeur
2.6.4. Homogénéisation des échantillons

2.7. Méthode des coûts

2.7.1. Définition et aspects généraux
2.7.2. Objectif et champ d'application
2.7.3. Valeur de remplacement
2.7.4. Dépréciation

2.8. Méthode résiduelle et méthode de capitalisation

2.8.1. Définition et aspects généraux
2.8.2. Valeur unitaire et valeur d'impact
2.8.3. Techniques de capitalisation
2.8.4. Composantes de l'évaluation d'un bien immobilier locatif

2.9. Le rapport d'évaluation

2.9.1. Définition et caractéristiques
2.9.2. Aspects formels du rapport
2.9.3. Structure du rapport d'évaluation
2.9.4. Responsabilité de l'évaluateur

2.10. Expert judiciaire

2.10.1. Définition et champ d'application
2.10.2. Examen par un expert
2.10.3. Types de rapports d'expertise
2.10.4. Structure et préparation du rapport d'expertise

Module 3. Gestion des opérations immobilières: location

3.1. Introduction à la location

3.1.1. Définition de la location
3.1.2. Caractéristiques du contrat
3.1.3. Domaine d'application
3.1.4. Règles réglementaires communes

3.2. Contrat de location

3.2.1. Concept et caractéristiques
3.2.2. Éléments constitutifs du contrat de location
3.2.3. Droits et obligations communs du bailleur
3.2.4. Droits et obligations communs du locataire

3.3. Contrat de location résidentielle

3.3.1. Caractère réglementaire
3.3.2. Sous-location et cession du bail
3.3.3. Durée et objet du contrat
3.3.4. Le loyer

3.4. Contrat de location à usage autre que d'habitation

3.4.1. Caractère réglementaire
3.4.2. Sous-location et cession du bail
3.4.3. Durée et objet du contrat
3.4.4. Le loyer

3.5. Contrat de location à usage touristique

3.5.1. Définition et aspects généraux
3.5.2. Domaine d'application
3.5.3. Cadre réglementaire et caractéristiques particulières
3.5.4. Changement d'affectation des locaux pour la location à des fins touristiques

3.6. La caution

3.6.1. Définition et aspects généraux
3.6.2. Mise à jour de la caution
3.6.3. Restitution de la caution
3.6.4. Garanties supplémentaires

3.7. Formalisation du bail

3.7.1. Conclusion du contrat
3.7.2. Exigences en matière de documents
3.7.3. Objet et typologie du contrat
3.7.4. Modèles de contrats

3.8. Résiliation du contrat de location

3.8.1. Définition et causes: Suspension, résiliation et cessation
3.8.2. Habitabilité du logement
3.8.3. Non-exécution des obligations
3.8.4. Cessation du bail

3.9. Cessation forcée du bail

3.9.1. Définition et aspects généraux
3.9.2. Procédures d'expulsion
3.9.3. Procédure judiciaire en cas de non-paiement
3.9.4. Autres causes de cessation forcée de la location

3.10. La location en tant que modèle d'entreprise d'investissement

3.10.1. Rentabilité du bail résidentiel
3.10.2. Définition et concept de la location à des fins touristiques
3.10.3. Rentabilité de la location à des fins touristiques
3.10.4. Fiscalité de la location

Module 4. Gestion des opérations immobilières: Achat-vente

4.1. Introduction à l’achat-vente

4.1.1. Définition et concept
4.1.2. Objectif et exigences
4.1.3. Aspects généraux de l’achat-vente
4.1.4. Le bien et le prix

4.2. Pouvoirs des parties concernées

4.2.1. Capacité et incapacité
4.2.2. Interdictions d'acheter et d'aliéner
4.2.3. Limitations de l’achat-vente
4.2.4. Achat et vente de biens grevés et/ou loués

4.3. Formalités préalables à l'achat-vente

4.3.1. Formalités préalables à l'achat-vente
4.3.2. Lettre d'intention
4.3.3. Avant-contrat et promesse d’achat-vente
4.3.4. L'option d'achat

4.4. La Due Diligence Immobilière

4.4.1. Définition et aspects à prendre en compte
4.4.2. Sources d'information
4.4.3. Le processus de due diligence
4.4.4. Le rapport

4.5. Contrat de dépôt de garantie

4.5.1. Définition et types de contrats de dépôt de garantie
4.5.2. Gages de confirmation
4.5.3. Gages de pénalité
4.5.4. Gages pénaux

4.6. Contrat d’achat-vente

4.6.1. Définition et aspects généraux
4.6.2. Concept et caractéristiques du contrat
4.6.3. Exécution du contrat
4.6.4. Conclusion du contrat

4.7. Obligations du vendeur

4.7.1. Remise du bien
4.7.2. Conservation et garde
4.7.3. Assainissement
4.7.4. Dépenses et taxes

4.8. Obligations de l'acheteur

4.8.1. Paiement du prix
4.8.2. Modalités de paiement
4.8.3. Achat-vente avec paiement différé et garanties
4.8.4. Dépenses et taxes

4.9. Résiliation du contrat d’achat-vente

4.9.1. Définition et aspects généraux
4.9.2. Résiliation du contrat et ses causes
4.9.3. Droit commun de préemption
4.9.4. Retrait unilatéral

4.10. Modèles de contrats d’achat-vente

4.10.1. Lettre d'intention
4.10.2. Promesse d’achat-vente
4.10.3. Contrat de dépôt de garantie
4.10.4. Contrat d'option d'achat

Module 5. Développement immobilier: construction et rénovation

5.1. Planification

5.1.1. Nouvelle construction
5.1.2. Rénovation
5.1.3. Réglementation et formalités préalables
5.1.4. Documentation

5.2. Conception

5.2.1. Nouvelle construction
5.2.2. Rénovation
5.2.3. Projet
5.2.4. Planimétrie

5.3. Fondations

5.3.1. Surface
5.3.2. Profondes
5.3.3. Confinement de la terre
5.3.4. Contrôles de qualité et contrôles réglementaires

5.4. Structure

5.4.1. Éléments structurels
5.4.2. Nouvelle construction
5.4.3. Rénovation
5.4.4. Contrôles de qualité et contrôles réglementaires

5.5. Techniques de construction

5.5.1. Matériaux et caractéristiques
5.5.2. Systèmes de construction traditionnels
5.5.3. Systèmes de construction préfabriqués
5.5.4. Détails et finitions

5.6. Installations

5.6.1. Accessibilité et protection contre l'incendie
5.6.2. Ventilation et climatisation
5.6.3. Alimentation en eau
5.6.4. Assainissement
5.6.5. Règlementation

5.7. Mesures et budgets

5.7.1. Concepts de base
5.7.2. Planification
5.7.3. Réalisation
5.7.4. Variations

5.8. Exécution des travaux

5.8.1. Planification
5.8.2. Développement
5.8.3. Documentation
5.8.4. Contrôle des travaux

5.9. Contrôle des travaux

5.9.1. Agents
5.9.2. Développement
5.9.3. Documentation
5.9.4. Certification

5.10. Responsabilités

5.10.1. Agents
5.10.2. Droit pénal
5.10.3. Droit civil
5.10.4. Droit moral

Module 6. Immeubles de placement: analyse financière et gestion de patrimoine

6.1. Analyse financière

6.1.1. Rentabilité économique
6.1.2. Comptabilité financière
6.1.3. Levier financier
6.1.4. Ratios de liquidité et de solvabilité
6.1.5. Analyse de l'endettement de l'entreprise/du particulier

6.2. Data Warehouse analyse des risques financiers

6.2.1. Concept de risque et Considérations préliminaires
6.2.2. Types de risques
6.2.3. Conditions d'équilibre financier
6.2.4. Fonds de roulement ou working capital

6.3. Aménagement du territoire

6.3.1. Typologies des sociétés d'aménagement du territoire
6.3.2. La société d'aménagement
6.3.3. L'autopromotion
6.3.4. La coopérative

6.4. La société de gestion d'actifs

6.4.1. Concept
6.4.2. Types d'entreprises
6.4.3. Exigences
6.4.4. Fiscalité
6.4.5. Avantages et inconvénients

6.5. Socimis

6.5.1. Concept
6.5.2. Fonctionnement
6.5.3. Fiscalité
6.5.4. Avantages et inconvénients

6.6. Sicavs

6.6.1. Concept
6.6.2. Fonctionnement
6.6.3. Fiscalité
6.6.4. Avantages et inconvénients

6.7. Fonds d'investissement

6.7.1. Concept
6.7.2. Fonctionnement
6.7.3. Fiscalité
6.7.4. Avantages et inconvénients

6.8. Actifs d'investissement immobilier

6.8.1. Résidentiel
6.8.2. Bureaux
6.8.3. Commercial
6.8.4. Industriel
6.8.5. Terrain

6.9. IMPÔT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET TVA

6.9.1. Définition et concepts de l'impôt sur le revenu des personnes physiques
6.9.2. Rendement du capital
6.9.3. Revenus d'activité
6.9.4. Aspects généraux
6.9.5. Application
6.9.6. Exemptions

6.10.  Financement immobilier

6.10.1. Sources de financement
6.10.2. Taux d'intérêt
6.10.3. Amortissement des prêts
6.10.4. Les revenus financiers

Module 7. Gestion du Facteurs humain

7.1. Importance de l'équipe humaine

7.1.1. Aspects généraux
7.1.2. Principes fondamentaux et stratégies en matière de ressources humaines
7.1.3. Éthique professionnelle
7.1.4. Prise de décision , financières et basée sur des données

7.2. Domaines des Ressources Humaines

7.2.1. Gestion du cycle de vie des employés
7.2.2. Développement du personnel et gestion des talents
7.2.3. Systèmes de rémunération du travail
7.2.4. Image de marque de l'employeur

7.3. Attraction des talents et formation

7.3.1. Gestion d'entreprise basée sur les personnes
7.3.2. Stratégies d'excellence
7.3.3. Conception des emplois
7.3.4. Recrutement, sélection et attraction des talents
7.3.5. Formation et planification de la carrière

7.4. Numérisation des équipes de travail

7.4.1. Nouvelles tendances en matière de gestion du personnel
7.4.2. Gestion des équipes virtuelles
7.4.3. Numérisation du travail et télétravail
7.4.4. Diversité culturelle
7.4.5. Défis des employés dans les contextes de travail actuels

7.5. Coaching

7.5.1. Histoire et origine
7.5.2. Écoute active
7.5.3. Des questions percutantes
7.5.4. Rapport
7.5.5. Objectifs SMART

7.6. Le processus du Coaching

7.6.1. Les outils du coaching
7.6.2. La roue
7.6.3. L'intuition
7.6.4. Cibler les objectifs

7.7. Intelligence émotionnelle

7.7.1. Concept et importance sur le lieu de travail
7.7.2. Les 6 émotions fondamentales
7.7.3. Méthode MIDE
7.7.4. Méthode CORTA

7.8. Coaching exécutif: leadership

7.8.1. Stake Holders et phases du processus
7.8.2. Leadership et charisme
7.8.3. Outils de leadership
7.8.4. Styles de leadership

7.9. Motivation et utilisation efficace du temps

7.9.1. Définition et concept de la motivation
7.9.2. Techniques de motivation d'équipe
7.9.3. Évaluation de l'emploi du temps et de ses causes
7.9.4. Facteurs influents

7.10. Analyse des données dans la gestion du personnel

7.10.1. Le Big Data appliqué aux Ressources Humaines
7.10.2. Analyse, indicateurs et métriques dans les Ressources Humaines
7.10.3. Méthodologie d'analyse: qualitative et quantitative
7.10.4. Interprétation des résultats

Module 8. La technologie appliquée au Real Estate

8.1. Nouvelles technologies PropTech

8.1.1. Introduction
8.1.2. Le processus de changement: Internet et référencement SEO
8.1.3. Le processus de changement: Blockchain et intelligence artificielle
8.1.4. Les outils de la transformation numérique

8.2. Les réseaux sociaux

8.2.1. Définition
8.2.2. Aspects particuliers
8.2.3. Utilisations appliquées au Real Estate
8.2.4. Principaux acteurs du marché

8.3. Big Data

8.3.1. Définition
8.3.2. Aspects particuliers
8.3.3. Utilisations appliquées aux Real Estate
8.3.4. Principaux acteurs du marché

8.4. Place de marché

8.4.1. Définition
8.4.2. Aspects particuliers
8.4.3. Utilisations appliquées aux Real Estate
8.4.4. Principaux acteurs du marché

8.5. MLS

8.5.1. Définition
8.5.2. Aspects particuliers
8.5.3. Utilisations appliquées aux Real Estate
8.5.4. Principaux acteurs du marché

8.6. CRM

8.6.1. Définition
8.6.2. Aspects particuliers
8.6.3. Utilisations appliquées aux biens immobiliers
8.6.4. Principaux acteurs du marché

8.7. Crowfoundings

8.7.1. Définition
8.7.2. Aspects particuliers
8.7.3. Utilisations appliquées aux biens immobiliers
8.7.4. Principaux acteurs du marché

8.8. Fintech

8.8.1. Définition
8.8.2. Aspects particuliers
8.8.3. Utilisations appliquées aux biens immobiliers
8.8.4. Principaux acteurs du marché

8.9. Intelligence artificielle et réalité virtuelle

8.9.1. Définition
8.9.2. Aspects particuliers
8.9.3. Utilisations appliquées aux biens immobiliers
8.9.4. Principaux acteurs du marché

8.10. Processus automatiques: Chatbot

8.10.1. Définition
8.10.2. Aspects particuliers
8.10.3. Utilisations appliquées aux Real Estate
8.10.4. Principaux acteurs du marché

Module 9. Importance du produit final: décoration d'intérieur et Home Staging

9.1. Introduction

9.1.1. L'architecture d'intérieur: Un peu d'histoire
9.1.2. Matériaux utilisés dans les intérieurs
9.1.3. Systèmes utilisés dans les intérieurs
9.1.4. Durabilité dans l'aménagement intérieur

9.2. Étude du produit d'origine

9.2.1. Définition et concept
9.2.2. Orientations à prendre en compte
9.2.3. Structure de l'étude
9.2.4. Définition des objectifs

9.3. Étude de l'acheteur final

9.3.1. Définition et concept
9.3.2. Orientations à prendre en compte
9.3.3. Structure de l'étude
9.3.4. Définition des objectifs

9.4. Méthodologie et outils

9.4.1. Logiciels et applications utilisés dans la conception
9.4.2. Éclairage
9.4.3. Design appliqué au mobilier
9.4.4. Design appliqué aux éléments constructifs

9.5. Construction et réhabilitation

9.5.1. Définition et concept
9.5.2. Études préliminaires
9.5.3. Choix du budget
9.5.4. Mise en œuvre de la réforme

9.6. Conception du nouvel espace

9.6.1. Design pour l'habitation
9.6.2. Relation entre les espaces et les personnes
9.6.3. Fondements anthropologiques
9.6.4. Fondements psychologiques de la conception: conception biophilique
9.6.5. Distribution de l’espace
9.6.6. Disposition du mobilier
9.6.7. Éclairage

9.7. Décoration/aménagement émotionnel de l'intérieur

9.7.1. Tendances
9.7.2. Styles décoratifs
9.7.3. Couleur et texture
9.7.4. Matériaux

9.8. Home Staging

9.8.1. Conseils
9.8.2. Home Staging physique
9.8.3. Home Staging virtuel
9.8.4. Home Staging express

9.9. Présentation des produits

9.9.1. Considérations générales
9.9.2. Préparation du bien
9.9.3. Photographies du bien
9.9.4. Dossier de vente

9.10. Stratégie de vente du produit final

9.10.1. Considérations générales
9.10.2. Outils publicitaires
9.10.3. Le plan du Marketing
9.10.4. Stratégies de vente

Module 10. Droit urbanistique

10.1. Introduction au droit commun de l'urbanisme

10.1.1. Concept
10.1.2. Considérations générales
10.1.3. Activité de développement urbain
10.1.4. Agents d'intervention

10.2. Instruments d'intervention sur le marché foncier

10.2.1. Patrimoine Foncier Public
10.2.2. Le droit commun de propriété superficiaire
10.2.3. Le droit commun de préemption
10.2.4. Droit commun de préemption

10.3. Protection de la légalité urbanistique commune

10.3.1. Actes de construction irréguliers
10.3.2. Certificats d'habitabilité
10.3.3. Services d'inspection de l'urbanisme
10.3.4. Moyens de défense des particuliers
10.3.5. Régime de sanction: infractions et sanctions en matière d'urbanisme

10.4. Régime de sanctions

10.4.1. Droit de la sanction en matière d'urbanisme. Principes inspirateurs
10.4.2. Infractions en matière d'urbanisme
10.4.3. Personnes responsables des infractions à l'urbanisme
10.4.4. Sanctions en matière d'urbanisme
10.4.5. Procédure de sanction
10.4.6. Infractions à l'aménagement du Territoire

10.5. Intervention administrative dans la construction et l'utilisation des terrains communaux

10.5.1. Permis d'urbanisme: concept et nature
10.5.2. Actes soumis à permis d'urbanisme et personnes qui y sont soumises
10.5.3. Types de permis de construire
10.5.4. Permis de construire ou de bâtir en fonction de la classe de terrain
10.5.5. Procédure d'autorisation
10.5.6. Effets et résiliation de la licence
10.5.7. Contrôle juridictionnel
10.5.8. L'obligation de conservation
10.5.9. Les titres exécutoires
10.5.10. La déclaration de ruine

10.6. Terrains à bâtir

10.6.1. Définition
10.6.2. Terrain rural
10.6.3. Terrain rural
10.6.4. Terrains à urbaniser

10.7. Statut urbain de la propriété foncière

10.7.1. Législation applicable au statut urbanistique de la propriété foncière commune
10.7.2. Classification et classement des terrains
10.7.3. Statut urbanistique des terrains
10.7.4. Droits communs d'urbanisme
10.7.5. Obligations communes en matière d'urbanisme

10.8. Accès au registre foncier des actions d'urbanisme

10.8.1. Introduction
10.8.2. Actes enregistrables
10.8.3. Projets de remembrement
10.8.4. Expropriations en matière d'urbanisme
10.8.5. Transferts de terrains dans le cadre de travaux neufs
10.8.6. Actes de lotissement
10.8.7. Transferts soumis aux droits communs de premier refus et de préemption

10.9. Conventions d'aménagement urbain

10.9.1. Aspects généraux des conventions d'urbanisme
10.9.2. Conventions d'urbanisme
10.9.3. Conventions d'aménagement urbain pour la mise en œuvre
10.9.4. Conventions d'expropriation en matière d'urbanisme
10.9.5. Conventions d'aménagement urbain entre autorités publiques
10.9.6. Remise en cause des conventions d'urbanisme
10.9.7. Aspects liés au registre

10.10. L'aménagement du Territoire dans le domaine de l'environnement

10.10.1. Correction des déséquilibres territoriaux
10.10.2. Efficacité et efficience des politiques publiques Cohésion économique et sociale
10.10.3. Préservation des espaces et des ressources naturelles et patrimoniales
10.10.4. Relations entre la campagne et la ville

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